LE CISS GUYANE

Collectif Interassociatif sur la santé (CISS), Association loi 1901

Présentation de la marque LE CISS GUYANE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par l'association loi 1901 Collectif Interassociatif sur la santé (CISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CISS GUYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Collectif Interassociatif sur la santé (CISS domicilié(e) 10 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectif Interassociatif sur la santé (CISS), M. Marc MOREL domicilié(e) 10 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque LE CISS GUYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CISS GUYANE est expirée depuis le 11 octobre 2023.

Collectif Interassociatif sur la santé (CISS a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA , LECISS OCEAN INDIEN , LE CISS LANGUEDOC-ROUSSILLON , LE CISS CHAMPAGNE-ARDENNE , Santé Info Droits , Union départementale des Associations Agréées du Système de santé (UDAASS) , LE CISS COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE , LE CISS LIMOUSIN , LE CISS BOURGOGNE , LE CISS BRETAGNE